(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE PERRIER-JOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370249.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
CHAMPAGNE PERRIER-JOUET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2007 n°2332199 - Publication au BOPI 2007-01-23
Renouvellement sans limitation n°2070157 - Publication au BOPI 1996-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 25 novembre 1999 - Gage constitué n°290912 - Publication au BOPI 1999-11-25
Inscription le 14 mai 2001 - Gage radié n°323555 - Publication au BOPI 2001-05-14
Renouvellement sans limitation le 25 août 2016 n°2626461 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-25